Le jugement à été rendu le 27 mars 2026 par le Tribunal de Proximité de Montbrison. Ordre de couper les branches d’un chêne centenaire dépassant dans la propriété voisine. (sans bornage) Et avec une astreinte de 50 euros par jour de retard dans un délai de six mois – Je demande des devis aux élagueurs pour couper toutes les branches du chêne en laissant le tronc pour maintenir la construction d’une barrière pour empêcher la vue des clients sur ma propriété. Aucune évacuation prévue (je garde le bois).
Pas facile pour avoir un devis. Des entreprises ce déplacent, mais n’envoie pas de devis. Seulement deux devis abordables. Un à 1500 euros avec coupe des branches en tronçons avec une nacelle mais il reste le problème du goudron chez PALA MARKET. Si le goudron est abimé, il va falloir réparer. Le deuxième devis est un élagueur grimpeur avec un devis de 1.440 euros et coupe des branches en rétention pour les guider dans ma propriété. Je signe donc le devis de 1.440 euros et le renvoi par E-mail. L’abattage serait effectué un lundi (seul jour de fermeture de PALA MARKET) en mai ou juin. J’espère que ce sera rapide.
22 mai 2025 : L’arboriste grimpeur nous préviens qu’il coupera le chêne le 08 juin 2026. Il demande à Mr PALA si la date lui convient. Il demande à l’arboriculteur de lui faire parvenir une copie de l’assurance de son entreprise. Il s’adresse à moi en me demandant que je lui envoi une lettre recommandée pour obtenir son autorisation de faire les travaux d’abattage sur sa propriété. Il indique que c’est la loi. je rappelle que Mr Pala à envoyé ses employées sans autorisation à mon domicile en date du 15 janvier 2026 à 18 h00 pour ramasser ces déchets à la faveur de la nuit. (cartons avec adresses de ces clients, cagettes, objets divers.) J’ai préparé la lettre recommandée AR pour PALA MARKET que j’enverrai le 23 mai 2026.
J’ai préparé la lettre recommandée AR pour PALA MARKET que j’enverrai le 23 mai 2026. La lettre recommandée AR est distribuée le jeudi 28 mai 2026. Aucune réponse de Pala Market à ce jour 30 mai 2026
02 juin 2026 : L’élagueur grimpeur est chez Pala Market. Il lui remet les documents demandés par Mr Pala. Mr Pala donne son accord pour un accès à sa propriété à l’élagueur Grimpeur pour son intervention le lundi 08 juin 2026. L’élagueur grimpeur me demande si j’ai bien demandé à la Mairie la possibilité de couper le chêne centenaire, et que celui-ci n’est pas classé. Je confirme qu’il peut couper le chêne. Il n’y a aucun chêne classé à Andrézieux-Bouthéon. A ce jour 02 juin 2026 je n’ai aucune réponse de Mr Pala concernant ma lettre recommandée AR pour son autorisation de rentrer sur sa propriété.
Samedi 06 juin 2026 : Je n’ai pas pas réponse de Pala Market suite à ma lettre recommandé AR envoyée le 23 mai 2026 et distribuée le 28 mai 2026 pour demander une autorisation de travaux dans la propriété de Mr Pala. Vu que le chêne sera abattu le 08 juin 2026, je n’ai pas d’autorisation. Mr Pala ne répond pas aux lettres recommandée AR. J’avais envoyé une mise en demeure en date du 02 juin 2025 pour son mur et les vue directs sur ma propriété. je n’ai jamais reçu de réponse.
Lundi 08 juin 2026 : 08 h 39 Arrivé de l’élagueur grimpeur. Trois personnes pour effectuer le travail. Mr Pala les reçois ? leurs offrent un café ? C’est à croire que c’est lui qui va payer la facture. Normalement, le commerce est fermé le Lundi et Mr Pala est absent. Ce jour la, il reste planté pour surveiller les travaux qui commence par la préparation des outils – Tronçonneuse, cordes pour coupes en rétention, équipements de protection. L’élagueur commence son travail du coté Pala Market. Sa coupe, sa assure, les branches tombes en étant guidées à la corde et assurées par deux personnes au sol. Travail exemplaire sur une propriété avec deux véranda en devanture et le fameux goudron du parking Pala Market. Toutes les branches coupées sur la propriété de Mr Pala sont dirigées vers mon terrain. 08 juin, le chêne centenaire à des feuilles et le volume des branches est impressionnant. Le travail est fait sans discours, à part les échanges de précautions pour le guidage des branches. 12h15, arrêt pour une pause déjeuner car la parties branches coté Pala Market est terminée. 13h15 reprise du travail. Sur ma propriété, pas de goudron. Comme il reste pas mal de travail, j’indique que à part les branches vers ma toiture et ma terrasse, qui bien sur son exécuter en rétention pour éviter les casses, les branches de mon cotée peuvent être couper à la demande, ce qui est fait. Il reste le tronc. coupé en rétention sur Pala Market et également sur ma propriété vu la longueur et le poids du bois. A noter que Mr Pala est toujours présent. Mieux malgré les copeaux et la sciure, voir même le danger, celui-ci ce lance dans le nettoyage des deux véranda de son magasin. Le travail se poursuit sans encombre et le chantier se termine à 16h55. Les copeaux et sciures sont envoyés dans ma propriété, le Parking Pala Market est soufflé en entier, même à la sortie sur le trottoir. La prestation se termine sur une bière bien mérité pour les élagueurs, et le paiement. La facture de ce professionnel, est bien en dessous des devis fantaisistes de certains prestataires qui aurait facturé jusqu’à trois milles euros sans abattage en rétention. Je dois maintenant, comme convenu, gérer tout ce bois à couper, remiser, pour rendre accessible ma propriété. a ce jour 09 juin 2026 avec l’aide de mon fils, nous avons bien avancé dans cette tâche, mais au 18 juin 2026 tout n’est pas terminé. Canicule et 35 degrés dans la journée. Je coupe le matin, mais les après-midi sont trop chaudes. Mon frère à également donné un coup de main sur trois après-midi, ce qui m’avance beaucoup pour les coupes et le dépôts des branches et troncs de gros diamètres.
16 juin 2026 : Je me rends au Crédit Agricole pour établir un chèque de banque de 700 euros pour ma condamnation au entiers dépens pour Pala Market. Je n’ai pas ma carte d’identité sur moi car j’ai un rendez-vous en Mairie pour le renouvellement de celle-ci. Impossible pour l’employée de faire ce chèque sans carte d’identité. je propose le permis de conduire, mais sa ne marche pas. Je retourne la voir le 18 juin 2026 avec ma carte d’identité actuelle. Elle ne peut pas établir un chèque de banque sans le relevé d’identité bancaire de Pala Market ? Je lui indique que je veux ce chèque bancaire et que je veux l’envoyer à Pala Market avec une lettre recommandée AR, que je ne connait pas les coordonnées bancaire de Pala Market et que celui-ci à un avocat que je n’ai pas à contacter pour demander des renseignements sur son client. Elle est déstabilisée et va demander si elle peut faire ce fameux chèque de banque sans relevé bancaire. Elle revient et m’indique que c’est d’accord et que la personne qu’elle à vu va me faire un chèque de banque. A noter qu’elle veux scanner ma carte d’identité pour la placer dans mon dossier. Elle m’indique que celle qui est sur mon dossier est plus ancienne et qu’elle va mettre le dossier à jour. Je perd donc deux jours pour présenter une carte d’identité présent dans mon dossier depuis des années.
J’ai scanner le chèque de banque que j’enverrais sous pli recommandée AR à Pala Market. Au dos du chèque, j’indique – Suite à jugement du 23 janvier 2026 – Article 700 du code de procédure civile condamné au entiers dépens. A noter que au 18 juin 2026, le chêne centenaire à été abattu et que je n’ai toujours pas de réponse de Mr Pala pour son autorisation de faire des travaux sur son terrain.
19 juin 2026 : J’envois à la S.A.S.U. Pala Market le chèque de banque pour le paiement des 700 euros par lettre recommandée AR.
29 juin 2026 : l’accusé de réception est dans ma boite à lettre. Il est indiqué ( Présentée, avisée le 22/06/2026. Distribuée le 22/06/2026). Je suis donc à jour pour le jugement rendu par le tribunal de proximité de Montbrison en audience du 23 janvier 2026 et la mise en délibéré au 27 mars 2026 ou j’ai été débouté de toutes mes demandes. le Chêne est abattu et les entiers dépens payés.
30 juin 2026 : Je voudrais demander (1) – aux organismes qui défendent le droit comment il est possible que j’ai perdu ce jugement. (2) aux responsables du PLU de Saint-Etienne métropole et Andrézieux-Bouthéon à quoi servent leurs directives si certains individus peuvent faire ce qu’ils veulent sans aucun contrôle, ce que j’avais pourtant évoqués à un rendez-vous au services d’urbanisme de Andrézieux-Bouthéon en date du 23 octobre 2024 (ma question sur la hauteur des murs et la construction du mur du voisin monté à la demande de la fondation non plane et dépassements des excédents de ciment de plus de dix centimètre sur toute la longueur du mur de mon coté). réponse : Pas de hauteur imposé à Andrézieux. (autre question sur la construction d’un parking de dix places sans déclaration en mairie pourtant obligatoire avec un CERFA). réponse : je dois prendre un géomètre expert pour que la mairie puisse intervenir, (moi j’ai rien demandé, ce n’est pas à moi de prendre un géomètre et vu que les terrains ne sont pas bornés, le voisin ne pouvait pas construire un mur ou il veux)
Je fait un autre site pour expliquer mes démarchent pour savoir qui fait quoi.
Jeudi 16 juillet 2026 : Orages et tornade dans la Loire. 17 h 40 Mn. Orage intense à Andrézieux-Bouthéon. Les grêlons commencent à tomber mélanger à une pluie très forte. Les arbres sont malmenés et les feuilles pulvérisées, des branches et arbres sont cassés par la force des vents. Les véhicules sont impactés, Pares brises cassés, impacte sur carrosseries. L’environnement des habitations sont détruit. Salons de jardin, chaises extérieures, jardins détruits. Les grêlons pulvérisent tout. Toits endommagés, chêneaux, vélux et lucarne. tous est endommagés. Ma lucarne de toit est cassée, les débris de verres sont sur le plancher. Cet orage se termine vers 17h 50 mn. Je profite de l’accalmie pour ramasser les verres de la lucarne. Je l’enlève de son emplacement et la place dans un sac poubelle. Je la replace sur le toit en la soutenant avec le crochet de maintient de la lucarne et un bois que je place en dessous pour éviter les poches d’eau. Je prévois des couvertures pour boucher la trappe au cas ou l’eau rentre dans mon habitation. Un autre orage ce rapproche et je ne suis pas sur que ma réparation provisoire tienne dans la durée, donc je surveille. Les éclaires et averses ce succèdent et cessent vers 02h 30 mn. Je vais me coucher en espérant une nuit calme et sans précipitation.
Vendredi 17 juillet 2026 : Je démonte la lucarne et découpe une tôle en bac acier. je la colle avec du silicone d’aquarium, et attend pour un séchage à l’ombre, vu qu’il fait déjà 28 degrés. Je remonte la lucarne de toit dans l’après midi vu que le temps est incertain et que d’autres orages sont prévus. Apparemment, d’autres orages sont prévus. J’ai vérifié que mes tuiles était en place, mais il faudra attendre la prochaine pluie pour voir l’étanchéité de mon toit.
L’après midi nous avons de la visite et ont se met sur la terrasse. Un ouvrier est sur le toit du voisin bien que celui-ci soit en congé et probablement en Turquie. Nous ne voyons que la partie qui donne de notre coté. Il semble qu’il y ait des dégâts. Les chêneaux en plastique sont nettoyés et deux tuiles de faîtage sont protégées par un plastique. L’ouvrier regarde également les véhicules du voisin et celui de son employée qui ont été impacté par la grêle. Il fait également le tour de la propriété du voisin.